Ouverture tous les jeudis de 15h00 à 17h00 ou sur rendez-vous

Commune mixte de Belprahon

Assemblée communale du 12 juin 2025 à 19h30, Salle communale

Les citoyens ayant le droit de vote en matière communale sont invités à participer à l’assemblée communale du 12 juin 2025, à 19h30, à la Salle communale

Ordre du jour : 

  1. Règlement d’organisation du Syndicat de gestion forestière du Raimeux et environs (décision)
  2. Comptes 2024 du Syndicat scolaire du Grand Val (décision)
  3. Budget 2025 du Syndicat scolaire élargi du Grand Val (décision)
  4. Règlement sur les traitements du personnel et les indemnités du Syndicat scolaire élargi du Grand Val (décision)
  5. Election de l’organe de vérification des comptes du Syndicat scolaire élargi du Grand Val (décision)
  6. Présentation du décompte final du crédit d’engagement pour la mensuration officielle Lot 3 (information)
  7. Comptes 2024 de la Commune mixte de Belprahon (décision)
  8. Règlement sur le transfert de tâches dans le domaine de l’aide sociale (décision)
  9. Voter une dépense périodique de CHF 8’000.00 dans le domaine de l’aide sociale (décision)
  10. Voter l’augmentation de CHF 20’000.00 du crédit d’engagement pour le PAL (plan d’aménagement local) décision
  11. Informations du Conseil communal
  12. Divers et imprévus

 

Documents mis en dépôt public :

Budget 2025 du Syndicat scolaire élargi

Compte des investissements 2025 du Syndicat scolaire élargi

Comptes 2024 du Syndicat scolaire

Compte des investissements 2024 du Syndicat scolaire

Compte de résultats 2024 de la commune

Compte des investissements 2024 de la commune

Règlement sur le statut du personnel et les indemnités du Syndicat scolaire élargi du Grand Val

Règlement transfert de tâches au service social

Règlement d’organisation du Syndicat de gestion forestière du Raimeux et env.

Ouverture tous les jeudis de 15h00 à 17h00 ou sur rendez-vous